Modèle de rédaction — champs à compléter entre crochets.
1. Éditeur du site
Le site [URL DU SITE] est édité par [NOM JURIDIQUE COMPLET DE L’ASSOCIATION], [STATUT JURIDIQUE EXACT], dont le siège est situé [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE].
Téléphone : [TÉLÉPHONE PUBLIC]. Adresse électronique : [E-MAIL PUBLIC].
Identifiants, s’ils existent : [NUMÉRO RNA] ; [SIREN / SIRET]. Supprimer les champs non applicables après vérification.
2. Direction de la publication
Directeur ou directrice de la publication : [PRÉNOM ET NOM], [FONCTION AU SEIN DE L’ASSOCIATION].
Responsable de la rédaction, le cas échéant : [PRÉNOM ET NOM OU MENTION À SUPPRIMER]. Pour toute demande concernant un contenu publié : [E-MAIL DE CONTACT].
3. Hébergement et stockage
Le site est hébergé par [NOM OU RAISON SOCIALE DE L’HÉBERGEUR], [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE], téléphone : [TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR].
Le cas échéant, les autres prestataires qui assurent le stockage de données dans le cadre de l’édition du service sont : [NOMS, ADRESSES ET RÔLES : BASE DE DONNÉES, MÉDIAS, SAUVEGARDES].
À vérifier avant validation : identifier l’hébergeur réel et le fournisseur du VPS selon l’organisation contractuelle. Coolify est un logiciel de déploiement ; son nom seul ne remplace pas l’identité de l’hébergeur.
4. Propriété intellectuelle et crédits
Les textes, photographies, illustrations et logos publiés sur ce site appartiennent à [TITULAIRES DES DROITS] ou sont utilisés selon [AUTORISATIONS OU LICENCES].
Crédits photographiques et graphiques : [AUTEURS, CONTENUS CONCERNÉS ET LICENCES]. Les conditions de réutilisation applicables sont [CONDITIONS À CONFIRMER], sous réserve des exceptions prévues par la loi.
5. Données personnelles
Les informations relatives aux traitements de données personnelles figurent dans la page Confidentialité. Contact pour les demandes relatives aux données : [E-MAIL RGPD À CONFIRMER].
6. Mise à jour
Dernière mise à jour des mentions validées : [DATE DE VALIDATION].